Documentation et presse

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_{Information :  Nouvelle règlementation de publicité et d’affichage.}

_{Selon les dispositions de l’ordonnance N°2021-1310 du 7 octobre 2021 et de son décret d’application du même jour, informant les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités et leurs groupements. Le Recueil des Actes Administratifs, le Procès-Verbal et le compte-rendu des séances sont publiés sur le site internet (www.smd3.fr). Le compte-rendu des séances est également affiché. Ces nouvelles mesures sont applicables à compter du 1^e juillet 2022.}

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Retrouvez tous les guides, brochures, affiches, magazines … disponibles au téléchargement

Guide du jardinage au naturel, guide du compostage, guide des couches lavables, guide de l’éco-exemplaire, brochure guide de la Redevance Incitative, les consignes de tri …

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Documents institutionnels à télécharger

Statuts du SMD3

Statuts modifiés du SMD3 annexés à l’arrêté préfectoral du 29 septembre 2025 publié le 1 octobre 2025

Arrêté Préfectoral N°24-2025-09-29-00001 en date du 29 septembre 2025 portant modification des statuts du SMD3 publié le 1 octobre 2025

Arrêté préfectoral de création et statuts du SMD3 22 décembre 1995

STATUTS SMD3 03 avril 2024

délibération modifications statutaires smd3 26 mars 2024

Documents financiers

Rapport d’orientations budgétaires 2026

Rapport d’orientations budgétaires 2025

Rapport d’orientations budgétaires 2024

Rapport d’orientations budgétaires 2023

Rapport d’orientations budgétaires 2022

Rapport d’orientations budgétaires 2021

NOTE PRESENTATION Compte Administratif 2020

N05-21A – Note explicative BP 2021

Rapports annuels d’activités

• Rapport annuel 2024

• Rapport annuel 2023

• Rapport annuel 2022

• Rapport annuel 2021

• Rapport annuel 2020
• Rapport annuel 2019
• Rapport annuel 2018
• Rapport annuel 2017
• Rapport annuel 2016
• Rapport annuel 2015

Règlement de collecte

Arrêté portant application du règlement de collecte publié le 9 janvier 2025

Schéma stratégique

Téléchargez notre schéma stratégique.

Composition du comité syndical

Comité syndical titulaires et suppléants (juin 2023)

Comité syndical titulaires et suppléants ( Septembre 2020)

Comité syndical titulaires et suppléants ( juin 2019)

Comités Syndicaux

Comité Syndical du 3 mars 2026

Comité Syndical du 16 décembre 2025

Comité Syndical du 25 novembre 2025

Comité Syndical du 24 octobre 2025

Comité Syndical du 14 octobre 2025

Comité syndical du 24 juin 2025

Comité syndical du 8 avril 2025

Comité syndical du 18 février 2025

Comptes-rendus et délibérations des comités syndicaux (avant février 2025)

Compte-rendu du comité syndical du 17 décembre 2024 publié le 19 décembre 2024

Compte-rendu du comité syndical du 26 novembre 2024 publié le 28 novembre 2024

Compte-rendu du comité syndical du 15 octobre 2024 publié le jeudi 17 octobre 2024

Compte-rendu du comité syndical du 2 juillet 2024 publié le vendredi 5 juillet 2024

Compte rendu du comité syndical du 28 mai 2024

Compte rendu du comité syndical du 26 mars 2024

Compte rendu du comité syndical du 23 janvier 2024

Compte rendu du comité syndical du 12 décembre 2023

Compte rendu du comité syndical du 28 novembre 2023

Compte rendu du comité syndical du 17 octobre 2023

Compte rendu du comité syndical du 19 septembre 2023

Compte rendu du comité syndical du 28 juillet 2023

Compte rendu du comité syndical du 27 juin 2023

Compte rendu du comité syndical du 23 mai 2023

Compte rendu du comité syndical du 28 mars 2023

Compte rendu du comité syndical du 28 février 2023

Compte rendu du comité syndical du 24 janvier 2023

Recueil des actes administratifs

Les élus du SMD3 se réunissent régulièrement en comité ou en bureau syndical.
Les délibérations prises au cours de ces réunions sont regroupées dans un recueil des actes administratifs publié chaque mois.

Décisions du Président du SMD3

• N°2026-01 Financement d’une ligne de trésorerie publiée le 23/02/2026
• N°2025-020 Vente de divers matériels publiée le 09/01/2026
• N°2025-019 vente de divers matériels publiée le 26/12/2025
• N°2025-018 Convention de partenariat CASDEN Banque Populaire publiée le 10/12/2025
• N°2025-015 Vente de divers matériels publiée le 26/11/2025
• N°2025-016 Vente de divers matériels publiée le 25/11/2025
• N°2025-014 Contrat garanties financières ISDND Saint Laurent 2026-2030 publiée le 24/11/2025
• N°2025-013 Vente de divers matériels publiée le 24/10/2025
• N°2025-012 Signature convention de mise à disposition des ponts bascules publiée le 23/10/2025
• N°2025-010 Convention de mise à disposition par LA CANUT matériels informatiques publiée le 1/10/2025
• N°2025-011 Signature convention implantation colonnes aéeriennes publiée le 29/09/2025
• N°2025-09 Acquisition de la parcelle C932 à Saint-Pardoux-et-Vielvic publiée le 10/09/2025
• N°2025-08 Vente de divers matériels publiée le 22/08/2025
• N°2025/006 Vente de divers matériels publiée le 19/08/2025
• N°2025/007 Acquisition de la parcelle F0045 à St Laurent des Hommes publiée le 06/08/2025
• n°2025/005 Renouvellement de la ligne de trésorerie publiée le 07/07/2025
• n°2025/004 Portant sur la cession de bennes ampliroll publiée le 10/04/2025
• n°2025/003 Sinistre du 28 mai à Douville publiée le 7/04/2025
• n° 2025/002 Autorisation permanente et générale de poursuites publiée le 26/02/2025
• N°2025-06 Arrêté portant délégation de fonction et de signature publiée le 30/01/2025
• N°2025 001 Conventionnement acteurs du réemploi publiée le 8/01/2025
• N°2024 07 vente de matériels publiée le 5/12/2024
• N°2024 01 acte constitutif d’une régie d’avances
• N°2024 02 cession matériel PACKMAT PK 421
• N°2024 03 acquisition de parcelles Mme Mr Porcherie
• N°2024 04 renouvellement de la ligne trésorerie
• N°2024 05 cession de matériel
• N°2024 06 vente de divers matériels

Contact presse

Valérie Hubert-Cassant, chargée de communication médias

v.hubert-cassant@smd3.fr / 05 53 45 58 90 / 06 74 20 39 95

Emilie Delest, chargée de communication institutionnelle

e.delest@smd3.fr  / 05 53 45 58 90 / 07 55 68 36 44

Clément Desbordes, chargé de communication digitale

c.desbordes@smd3.fr  / 06 20 46 66 39