Introduction

Le site www.smd3.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.smd3.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site www.smd3.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.smd3.fr les informations suivantes :

Coordonnées du responsable de traitement

SMD3

La Rampinsolle

24660 Coulounieix-Chamiers

Tél : 09 71 00 84 24

Fax : 05 53 45 54 99

E-mail : contact@smd3.fr

SIRET : 252 405 329 000 35 APE 3821Z

N° TVA : FR49252405329

Représentants légaux

Pascal PROTANO, Président du SMD3

Le Responsable de la publication est : Sylvain MARTY

Contactez le responsable de la publication : s.marty@smd3.fr

Le responsable de la publication est une personne physique

Hébergement du site web

Le Créateur du site est : Aggelos Communication

Le Webmaster est : Agence Aggelos

Contactez le Webmaster : aggelos@aggelos.fr

Site internet du Webmaster : aggelos.fr

L’hébergeur du site est : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’e-mail : aggelos@aggelos.fr .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Politique de protection des données

Voir Politique de protection des données

Hyperliens entrant

Le propriétaire du site n’est pas responsable des liens susceptibles de pointer sur son site.

La mise en place d’un hyperlien vers le présent site nécessite l’autorisation préalable expresse et écrite du propriétaire du site.

De plus, les liens hypertextes profonds permettant de donner accès à une page du présent site sans passer par sa page d’accueil et la transclusion (Opération consistant à inclure dynamiquement un document ou des parties de celui-ci dans un autre document hypertexte, sans faire de copie mais par référence) donnant accès à une partie du présent site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) sont interdits sauf autorisation préalable expresse et écrite du propriétaire du site.

Responsabilités de l’éditeur du site

Bien que le propriétaire du site s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations publiées sur le site, il ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.

Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des effets indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de son utilisation, y compris de l’inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Contenus ou comportements illicites

Vous pouvez transmettre des signalements de contenus ou de comportements illicites que vous auriez rencontrés au cours de votre utilisation de ce site en adressant un e-mail à l’adresse suivante : DPO@SMD3.FR

FRAUDE : soyez vigilant Des tentatives de fraude dont sont victimes les entreprises comme les particuliers sont régulièrement signalées. Des messages sont adressés au nom d’organismes publics et privés usurpant leur identité, pour demander à leurs clients des données à caractères personnels et leurs coordonnées bancaires.

Conseils :

Ne répondez jamais à ce type de messages, ne communiquez notamment jamais vos identifiants, vos coordonnées bancaires, vos codes d’accès à vos espaces personnels.

Ne cliquez pas sur les liens proposés.

Supprimez ces messages.

Information :

Nous mettons tout en œuvre afin de garantir la sécurité de vos informations personnelles conformément à la réglementation en vigueur.

Nous ne vous demanderons jamais sur votre adresse de messagerie personnelle des données confidentielles.

En cas de doute, adressez un message à l’adresse suivante : DPO@SMD3.FR

Vous pouvez consulter la fiche relative à cette problématique éditée par les services gouvernementaux (http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fichespratiques/Phishing-hameconnage-ou-filoutage) (en cliquant sur le lien ci-avant). Vous y trouverez des conseils et des précautions à prendre.

Droit applicable

Le droit applicable au présent site et à ses mentions légales est le droit français

Mise à jour

Le Propriétaire du site se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans information préalable des utilisateurs.