Ordre du jour du comité syndical du 08 avril 2025Télécharger
Compte rendu du comite syndical du 08 04 2025 publié le 10 avril 2025Télécharger
N°01-04-2025 Adoption du PV du 18 février 2025 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°03 Convention de coopération public-public publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°03-04-2025 CONVENTION DE COOPERATION publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°04 Tableau des Effectifs 04 2025 VP publié le 15 avril 2025Télécharger
N°04-04-2025 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°05-04-2025 VEHICULE DE SERVICE REMISAGE A DOMICILE publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°06-04-2025 Véhicule de fonction publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°07-04-2025 Approbation du compte de gestion 2024 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°08-04-2025 Bilan des AP CP 2024 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°09-04-2025 Bilan des acquisitions et cessons foncières 2024 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°10 noteca2024 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°10-04-2025 Vote du compte administratif 2024 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°11-04-2025 Affectation des résultats de clôture 2024 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°12-04-2025 Provision pour CET 2025 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°13 notebs2025 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°13-04-2025 Vote du BS 2025 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°14-04-2025 Modifications des AP CP selon le BS 2025 publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°15-04-2025 Admission en non valeur des créances irrécouvrables publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°16 Convention de compostage publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°16-04-2025 participation pour acquisition unité de compostage publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°17 conventionAR publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°17-04-2025 Subvention à l’attache rapide publiée le 15 avril 2025Télécharger
N°18-04-2025 Contractualisation REP articles jardin et bricolage publiée le 15 avril 2025Télécharger