Ordre du jour du comité syndical du 3 mars 2026 publié le 25 février 2026
Liste des délibérations du comité syndical du 3 mars 2026 publié le 5 mars 2026
N°01-03-2026 Adoption du procès-verbal du 16 décembre 1025 publié le 10 mars 2026
N°02-03-2026 Mise à jour du tableau des emplois publié le 10 mars 2026
N°03-03-2026 BP 2026 Nouvelle approbation pour mise en conformité publié le 10 mars 2026
N°04-03-2026 Modification des AP CP selon le vote du BP 2026 publié le 10 mars 2026
N°05-03-2026 Bilan des AP CP 2025 publié le 10 mars 2026
N°06-03-2026 Bilan des acquisitions et cessions foncières 2025 publié le 10 mars 2026
N°07-03-2026A Vote du compte financier unique 2025 publié le 18 mars 2026
N°08-03-2026 Affectation des résultats de clôture 2025 publié le 10 mars 2026
N°09-03-2026 Fixation des durées d’amortissement au 1er janvier 2026 publié le 10 mars 2026
N°10-03-2026 Vote du budget Supplémentaire 2026 publié le 10 mars 2026
N°11-03-2026 Modification des AP CP selon le vote du BS 2026 publié le 10 mars 2026
N°12-03-2026 Adhésion à la FNCCR publié le 10 mars 2026
