Ordre du jour du comité syndical du 24 06 2025Télécharger
Compte rendu CS 24 juin 2025Télécharger
01-06-2025 Adoption du PV du comité syndical du 8 avril 2025 publiée le 1 juillet 2025Télécharger
Annexe N°01- PV publiée le 1 juillet 2025Télécharger
02-06-2025 Rapport d’Activités 2024 du SMD3 publiée le 1 juillet 2025Télécharger
SMD3_RA2024v2_19062025 publiée le 1 juillet 2025Télécharger
03-06-2025 Modifications du règlement intérieur du comité syndical publiée le 1 juillet 2025Télécharger
Annexe N°03 – RI Comité syndical publiée le 1 juillet 2025Télécharger
04-06-2025 Mise à jour du tableau des emplois publiée le 1 juillet 2025Télécharger
ANNEXE N°04-tableau des effectifs annexe publiée le 1 juillet 2025Télécharger
05-06-2025 Règlement du sinistre survenu entre Mr LAVAL Georges et le SMD3 publiée le 1 juillet 2025Télécharger
06-06-2025 avenant N°1 au contrat achat biogaz et convention domaine public signé avec WAGA publiée le 1 juillet 2025Télécharger
N°06-AVENANT N°1 Contrat Achat Biogaz publiée le 1 juillet 2025Télécharger
07-06-2025 Marché N°2023-034 Réhabilitation bâtiment industriel Protocoles d’accord publiée le 1 juillet 2025Télécharger
Annexe N°07-Lot1 publiée le 1 juillet 2025Télécharger
Annexe N°07 Lot 6 publiée le 1 juillet 2025Télécharger
08-06-2025 Décision Modificative N°1 selon le budget 2025 publiée le 1 juillet 2025Télécharger