Ordre du jour du comité syndical du 16 décembre 2025 publié le 10 décembre 2025
Compte rendu du comité syndical du 16 décembre 2025 publié le 17 décembre 2025
N°01-12-2025 PV du comite syndical du 25 novembre 2025 publiée le 22 décembre 2025
N°02-12-2025 Etude stratégique du SMD3 publiée le 22 décembre 2025
N°03-12-2025 Procédure d’AP CP Modification du montant publiée le 22 décembre 2025
N°04-12-2025 Vote du Budget Primitif 2026 publiée le 22 décembre 2025
N°05-12-2025 Modification des AP CP selon le vote du BP 2026 publiée le 22 décembre 2025
N°06-12-2025 Constitution d’un provisionnement post exploitation ISD ND publiée le 22 décembre 2025
N°07-12-2025 Convention accompagnement public jeune reduction des dechets CAB publiée le 22 décembre 2025
N°08-12-2025 Protocole d’accord transactionnel avec DALKIA publiée le 22 décembre 2025
